Assimilé aux auteurs de l’œuvre audiovisuelle, l’auteur d’une œuvre première qui ferait l’objet d’une adaptation n’en est pas pour autant, par principe, le coauteur. Un véritable travail marqué par une « participation concertée » et « une communauté d’inspiration » doit prévaloir afin que cette qualité lui soit reconnue.
Read MoreIllumination, mise en lumière, mapping, les installations immersives sur des bâtiments ou des édifices dans l’espace public se multiplient et peuvent emporter une éventuelle protection au titre du droit d’auteur, imposant alors une cession de droits et offrant une défense éventuelle en cas de reprise non-autorisée.
Read MoreAussi surprenante qu’elle puisse paraître, une telle question a émergé dans un contentieux entre un auteur et son éditeur, contentieux porté devant la Cour d’appel de Nancy. Dans sa décision du 10 mai 2021, celle-ci conclut logiquement à l’absence de garantie pesant sur un auteur vis-à-vis d’un texte soumis par son éditeur en vue de sa mise à jour, malgré l’absence d’accord des ayants droit de l’auteur de l’œuvre première. La garantie de l’originalité d’un manuscrit remis par un auteur à un éditeur ne peut pleinement jouer sur une œuvre composite lorsque l’œuvre première est soumise par l’éditeur lui-même.
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