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Un auteur doit-il garantir l’éditeur d’un texte qu’il met à jour ?

Aussi surprenante qu’elle puisse paraître, une telle question a émergé dans un contentieux entre un auteur et son éditeur, contentieux porté devant la Cour d’appel de Nancy. Dans sa décision du 10 mai 2021, celle-ci conclut logiquement à l’absence de garantie pesant sur un auteur vis-à-vis d’un texte soumis par son éditeur en vue de sa mise à jour, malgré l’absence d’accord des ayants droit de l’auteur de l’œuvre première. La garantie de l’originalité d’un manuscrit remis par un auteur à un éditeur ne peut pleinement jouer sur une œuvre composite lorsque l’œuvre première est soumise par l’éditeur lui-même.

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