La création de contenus à dimension artistique par le recours à l’intelligence artificielle soulève de nombreuses interrogations en matière de droit d’auteur, auxquelles les législateurs et juges tentent d’apporter des réponses.
L’intégralité de l’article est à retrouver dans l’édition française d’octobre 2023 de The Art Newspaper.
Les intelligences artificielles dont l’apprentissage et l’entraînement s’effectuent à partir de contenus accessibles sur Internet et souvent protégés par le droit d’auteur sont source d’éventuelles difficultés au regard du droit d’auteur et du respect des droits de tiers, notamment créateurs.
Read MoreAu-delà de la prouesse technique et de la séduction que peut offrir un tel outil, l’utilisation d’intelligences artificielles au sein même du processus créatif interroge nécessairement quant à l’éventuelle protection par le droit d’auteur du contenu ainsi généré ainsi qu’au titulaire de ce droit.
Read MoreAu-delà de la seule détermination de la paternité des neuf œuvres concernées par la procédure judiciaire, cette affaire impose de repenser certains concepts clés de la création contemporaine.
Read MoreMe Alexis Fournol, Avocat Associé, a été interrogé par Le Monde Magazine, dans le cadre de son article dédié au contentieux judiciaire opposant Daniel Druet à Maurizio Cattelan devant le Tribunal judiciaire de Paris (1er mai 2022).
Read MoreConfirmant la décision de première instance, l’arrêt du 17 janvier 2020 de la Cour d’appel de Paris permet de revenir sur la notion de fonds commun de la création, peu usitée par les défendeurs aux actions en contrefaçon, et sur la méthode d’appréciation du préjudice résultant d’un tel acte. Par ailleurs, la Cour accueille dans le giron du droit d’auteur des représentations picturales reprenant la morphologie des célèbres jouets Playmobil, en raison de leur physionomie particulière.
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