La reprise non-autorisée d’un titre original constitue une contrefaçon pouvant imposer le rappel des exemplaires concernés des circuits de distribution sous la responsabilité de l’éditeur condamné, ce dernier devant alors procéder à leur destruction à ses frais.
Read MoreLes traductions d’œuvres littéraires bénéficient d’une présomption légale de protection par le droit d’auteur. Mais au-delà de ce principe, la démonstration des choix libres et créatifs qu’a pu opérer le traducteur demeure nécessaire afin d’asseoir son statut d’auteur d’une œuvre dérivée d’une œuvre première en langue étrangère.
Read MoreLa brièveté d’une œuvre ne fait aucunement obstacle à son éventuelle protection par le droit d’auteur. Le titre d’une œuvre bénéficie même d’une attention particulière du Code de la propriété intellectuelle, qui dispose en son article L. 112-4 du Code de la propriété intellectuelle que « Le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même ». Cette protection peut être accordée quelle que soit l’œuvre à laquelle se rapporte le titre, qu’il s’agisse d’un ouvrage littéraire, d’une œuvre relevant des arts plastiques ou encore d’une œuvre musicale. C’est cette troisième hypothèse qui était au cœur du présent litige.
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