La contestation de l’originalité
Notion cardinale de la protection au titre du droit d’auteur, l’originalité s’avère de plus en plus contestée en justice, emportant une réduction du champ des créations protégées.
Si la notion d’originalité est rétive à une définition claire et unifiée, elle s’appréhende toutefois traditionnellement comme l’empreinte ou le reflet de la personnalité de l’auteur de la création. À cette notion éminemment subjective est dorénavant préférée celle d’effort créatif ou encore d’apport personnel, voire d’effort personnalisé, qui résulterait de la combinaison de choix libres et créatifs. Le Code de la propriété intellectuelle institue des catégories de créations qui bénéficient d’une présomption d’originalité, mais il ne s’agit là que d’une présomption simple. Et dès lors que cette originalité est contestée dans le cadre d’un contentieux en contrefaçon, il revient à l’auteur de démontrer que sa création est bien marquée du sceau de l’originalité.
L’obligation de prouver l’originalité a corrélativement emporté une contestation quasi-systématique de ce critère de protection devant les juridictions. Faute pour l’auteur de démontrer l’empreinte de sa personnalité et surtout d’emporter la conviction des magistrats, la protection n’est plus acquise et l’action en contrefaçon est rejetée. Or, il apparaît au gré de nombreuses décisions récentes que de multiples catégories de créations semblent souffrir en elles-mêmes d’un délicat accès à la protection par le droit d’auteur. Tel est le cas lorsque ces catégories sont marquées par la sujétion potentielle de l’auteur à son sujet, par la seule mise en œuvre d’un savoir-faire technique ou encore par la potentielle sujétion de l’auteur à des créations préexistantes.
L’article évoque notamment les décision récemment commentées sur le site Internet du Cabinet et relatives à la sujétion de l’auteur face à son sujet, à la mise en oeuvre d’un simple savoir-faire technique au nom d’une fidélité imposée ou encore aux lois du genre de plus en plus restrictives.
L’intégralité de l’article est à retrouver dans l’édition française de janvier 2023 de The Art Newspaper.
Un article écrit par Alexis Fournol, Avocat à la Cour et Associé du Cabinet.
Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l'art et du marché de l'art, le Cabinet assiste régulièrement des artistes et leurs héritiers confrontés à des problématiques attachées à la reprise non-autorisée de leurs œuvres, que ce soit sur le terrain du droit d’auteur ou sur celui du parasitisme.