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Posts tagged Bronze
Découverte d’un plâtre inédit d’Auguste Rodin et fontes posthumes : état des lieux du cadre juridique

Une statue de Victor Hugo provenant d’un plâtre d’Auguste Rodin se dressera bientôt dans la ville natale de l’illustre écrivain, Besançon. De ce plâtre jamais divulgué et découvert lors d’un inventaire au sein du musée Rodin en 2019 ont été tirés trois bronzes, commandés par un mécène suisse, Léonard Gianadda, à la prestigieuse Fonderie de Coubertin.

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Les fontes en bronze saisies par le droit : de l’original à la reproduction

Les arts du multiple, à l’image des fontes en bronze, soulèvent de nombreuses difficultés lorsque le droit se saisit de la délicate mission de les qualifier et de leur appliquer un régime particulier. Les notions d’œuvre originale et d’original, centrales sur le marché, prennent alors des atours spécifiques qu’il convient de cerner au mieux tant les enjeux juridiques et financiers sont importants.

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Fontes en bronze posthumes : la qualité d'exemplaire original discutée

Le litige relatif à la sculpture « Hermès » de Georges Braque vient de connaître un rebondissement judiciaire. La cour d’appel de Paris reconnaît, dans sa décision du 27 février 2018, la qualité d’exemplaires originaux aux fontes réalisées avant 2006 et à partir de la sculpture originale, faute d’opposition du titulaire du droit moral.

Parmi les enseignements apportés par le présent arrêt, la cour retient de manière que « les fontes posthumes d’une sculpture, exécutées à tirage limité à huit exemplaires et contrôlées par l’artiste ou ses ayants droit, étaient considérées comme des originaux ». La temporalité retenue dans l’emploi du verbe impose donc un marqueur dans la qualification des fontes posthumes comme des exemplaires originaux ou non. Cette distinction temporelle, autour de la date pivot du 1er août 2006, avait déjà été retenue par la cour d’appel en 2016. Les fontes posthumes tirées avant cette date peuvent être considérées comme des exemplaires originaux. Tirés après 2006, ils devraient nécessairement perdre cette qualité.

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