[Formation] Droit d'auteur et droit des contrats

Me Alexis Fournol, Avocat Associé, animait le 19 mars 2025 une formation à destination des étudiants de l’École nationale supérieure des Arts Décoratifs de Paris sur les contrats en matière de droit d’auteur.

L’intervention avait une double vocation pédagogique et pratique, en donnant rappelant les fondamentaux du droit d’auteur avant de les appliquer à plusieurs exemples de contrats correspondant à la multiplicité de pratiques et de parcours des étudiants de l’ENSAD (contrat d’édition, contrat d’exploitation pour créer des produits dérivés, contrat portant sur la captation d’un spectacle vivant, contrat de vente de dessins auquel s’adjoint une cession de droits d’auteur et contrat relatif à la cession de droits d’auteur sur une scénographie).  

Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l’art et au droit du marché de l’art, le Cabinet dispense régulièrement des formations à destination des professionnels du secteur. Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l’art et du marché de l’art, et plus généralement au droit d’auteur, le Cabinet assiste régulièrement des artistes et leurs héritiers confrontés à des problématiques attachées à la reprise non-autorisée de leurs œuvres, que ce soit sur le terrain du droit d’auteur ou sur celui du parasitisme. Avocats en droit de l’art, nous intervenons également en matière de droit des contrats, droit d’auteur, droit de la propriété industrielle, aussi bien à Paris que sur l’ensemble du territoire français et en Belgique (Bruxelles).