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Des sculptures – relevant ici des arts dits premiers – dont il n’est pas établi qu’elles ont été exécutées entièrement par un artiste ou un groupe d’artistes et qui ne portent pas l’empreinte de la personnalité de leur auteur ne sont pas des œuvres originales au sens du droit de la sécurité sociale et leur vente n’est donc pas assujettie au paiement de la contribution diffuseur, dite 1,10 % diffuseur selon la Cour d’appel de Paris.