[Formation] Les fondamentaux du droit d'auteur

Me Alexis Fournol, Avocat Associé, animait le 10 janvier 2024 une formation à destination des étudiants de l’École nationale supérieure des Arts Décoratifs de Paris sur les fondamentaux du droit d’auteur.

Comprendre le droit d'auteur c'est d'abord déterminer quelles créations peuvent être protégées. C'est ensuite saisir quels sont les droits dont sont investis les auteurs dans la défense de leurs oeuvres ou dans la commercialisation de celles-ci. C'est enfin comprendre quelles sont les limites à l'inspiration ou à l'utilisation d'oeuvres préexistantes. L’intervention avait une double vocation pédagogique et pratique, en donnant des exemples récents de décisions judiciaires sur la création contemporaine et en offrant des pistes de perspectives, notamment sur l'utilisation de l'intelligence artificielle générative.  

Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l’art et au droit du marché de l’art, le Cabinet dispense régulièrement des formations à destination des professionnels du secteur. Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l’art et du marché de l’art, et plus généralement au droit d’auteur, le Cabinet assiste régulièrement des artistes et leurs héritiers confrontés à des problématiques attachées à la reprise non-autorisée de leurs œuvres, que ce soit sur le terrain du droit d’auteur ou sur celui du parasitisme. Avocats en droit de l’art, nous intervenons également en matière de droit des contrats, droit d’auteur, droit de la propriété industrielle, aussi bien à Paris que sur l’ensemble du territoire français et en Belgique (Bruxelles).